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15 décembre 2025
Actes et délibérations - Mairie du Mesnil Saint Denis
Mairie du Mesnil Saint Denis vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | Avenant n° 2 pour prolongation marché téléphonie lot 2 | 03/07/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | avenant n°2 pour prolongation marché téléphonie | 03/07/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | MAPA n°01/2024 - Propreté des espaces publics - avenant n°1 | 27/06/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Contrat de repérage plomb et amiante avant travaux pour la partie pavillon salle du conseil | 21/06/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Contrat n° 20241803 de maintenance solution GVE-1 terminal supplémentaire : géo verbalisation électronique | 17/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Modification de l'article 25 de la délibération du 27 juin 2019 point XI relative aux tarifs d'occupation temporaire du domaine public | 13/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Renouvellement de la dérogation portant sur l'organisation du temps scolaire sur quatre journées dans les écoles maternelles et élémentaires | 13/06/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | Appel d'offres ouvert 03-2024, réhabilitation et extension du groupe scolaire Bois du Fay, lot02 - lot03 - lot04 - lot08 - lot09 - lot10 - lot11 - lot12 - lot13 - lot14 - lot15 | 13/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Autorisation au Maire à signer l'avenant n°2 au marché "maintenance et travaux de gros entretien sur les installations d'éclairage public, éclairages sportifs, pose et dépose des illuminations" | 13/06/2024 | Télécharger |
| Déliberations | Création d'un tarif spécial centre de loisirs pour les enfants ayant un PAI alimentaire (journée centre et garderie du soir) | 13/06/2024 | Télécharger |