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 Accueil   20 septembre 2025

Actes et délibérations - Mairie du Mesnil Saint Denis

Mairie du Mesnil Saint Denis vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Compte Administratif 2023 - commune 05/04/2024 Télécharger
Déliberations Affectation du résultat 2023 - Commune 05/04/2024 Télécharger
Déliberations Emplois saisonniers 05/04/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du schéma directeur cyclable communal 05/04/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention pour études préalables de zone humide 05/04/2024 Télécharger
Actes individuels Contrat mission géotechnique G5 pour la restauration du mur des douves. 13/03/2024 Télécharger
Déliberations Retrait des communes de Choisel et de Saint-Lambert des Bois du groupement de commandes pour le marché public de rénovation / modernisation du patrimoine d'éclairage public 12/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de signature d'une convention définissant l'intervention de la CCHVC dans le groupement de commandes pour la mise en oeuvre de la vidéoprotection sur le territoire de la CCHVC 12/03/2024 Télécharger
Déliberations Constitution du groupement de commandes pour la mise en oeuvre de la vidéoprotection sur le territoire de la CCHVC et désignation d'un membre siégeant à la CAO pour représenter la commune 12/03/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention relative à la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024 pour l'extension et la réhabilitation du groupe scolaire Bois du Fay 12/03/2024 Télécharger




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