Actes et délibérations - Mairie du Mesnil Saint Denis

Mairie du Mesnil Saint Denis vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes individuels	Contrat missions géotechniques G5 estimation capacité portante des fondations existantes et G2PRO prédimensionnement des nouvelles fondations et reprises en sous œuvre.	21/11/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Contrat 2024 / Bennes 01 - Gestion bennes à déchets du CTM	20/11/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Mission de contrôle technique pour le remplacement de la centrale incendie du Centre de Loisirs et Culture	20/11/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Contrat de mission de coordonnateur des systèmes de sécurité incendie (CSSI) pour le remplacement de l'alarme incendie du Centre de Loisirs et Culture	20/11/2023	Télécharger
Déliberations	Constitution d'une régie unique de recettes - rajout d'un moyen de paiement	13/11/2023	Télécharger
Déliberations	Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU)	13/11/2023	Télécharger
Déliberations	Annexe au Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de Développement Durables (PADD) et Plan Local d'Urbanisme (PLU)	13/11/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	MAPA contrat d'assurances SMACL (lot 2 responsabilité civile et protection juridique, lot 3 véhicules à moteur)	27/10/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	MAPA contrat d'assurance avec GROUPAMA lot 4 (protection fonctionnelle des agents et des élus)	27/10/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Avenant n°4 SMACL - Marché contrat d'assurances (lot 2 responsabilité civile) - Révision de la cotisation prévisionnelle	10/10/2023	Télécharger